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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID & L. FOILLARD
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"LE VIN DU FÉLIBRE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE VIN DU FÉLIBRE"
ETS T. DAVID & L. FOILLARD (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1195553
Date de dépôt :
06/01/1982
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
06/01/1992

Présentation de la marque "LE VIN DU FÉLIBRE"

Déposée le 6 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID & L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « "LE VIN DU FÉLIBRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID & L. FOILLARD domicilié(e) 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France.

La marque "LE VIN DU FÉLIBRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE VIN DU FÉLIBRE" est expirée depuis le 6 janvier 1992.

ETS T. DAVID & L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : GRISELYS , CHANTELOUBE , SOUBEIRAN LOU SOULE M ENCANTO , GOUTILLON , DEF , FOILLARD , MILLIASSON , GRISEMOTTE , "LE CELLIER DE VALCONCE" , VIREDONDAINE


ETS T. DAVID & L. FOILLARD (Société anonyme) - 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Vins, vins mousseux, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux.